Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Le GAEC Miellerie des Balcons est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français ou en anglais par courrier électronique à : bodard.apiculture@gmail.com.
Marque déposée
Miellerie des Balcons® est une marque déposée à l’INPI sous le numéro 4692005 par Yohan et Alexandra BODARD, exploitants de la société Miellerie des Balcons, GAEC au capital de 2 000€ dont le siège social est situé au 161 Chemin du Bois Carré, 38630 Corbelin. Toute utilisation de la marque Miellerie des Balcons® sans l’accord du GAEC Miellerie des Balcons est strictement interdite.
Editeur du site
Miellerie des Balcons
Siège Social : 161 Chemin du Bois Carré
38630 Corbelin
FRANCE
Tél. : + 33 (0)7 70 36 34 66
Miellerie des Balcons® est un GAEC (Groupement Agricole d’Exploitation en Commun ) au capital de 2000€
Siret : 892 227 455 00011
Directeurs de la Publication
Alexandra et Yohan Bodard
Tél. : + 33 (0)7 70 36 34 66
Email : bodard.apiculture@gmail.com
Le Directeur de publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur
Hostinger
HOSTINGER, UAB, Švitrigailos str. 34, LT-03230 Vilnius, the Republic of Lithuania
Conditions d’utilisation
Le site accessible par l’url suivant :https://www.mielleriedesbalcons.frest exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par le GAEC Miellerie des Balcons.
Le GAEC Miellerie des Balcons ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le GAEC Miellerie des Balcons ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du GAEC Miellerie des Balcons.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Miellerie des Balcons.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du GAEC Miellerie des Balcons. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Droit d’accès et confidentialité
Le sitewww.mielleriedesbalcons.fr ne récolte aucune information à caractère personnel, autre que celles que vous saisissez dans le formulaire de contact. Ces informations pourront être utilisée par le GAEC Miellerie des Balcons à toutes fins utiles, toutefois elles ne seront ni diffusées, ni échangées, ni vendues à des tiers. Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en prenant contact avec l’éditeur par tous les moyens proposés dans le site (Email, tél., courrier).
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site « www.mielleriedesbalcons.fr » est soumis à l’accord préalable des Directeurs de Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de « www.mielleriedesbalcons.fr » ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du GAEC Miellerie des Balcons.